SUNVAPO
Présentation de la marque SUNVAPO
Déposée le 15 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Manufactory Nelson France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNVAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUNVAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNVAPO est expirée depuis le 15 juillet 2006.
Manufactory Nelson France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34