Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNVAPO
Manufactory Nelson France (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96634315
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque SUNVAPO

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Manufactory Nelson France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNVAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufactory Nelson France domicilié(e) Zone Industrielle Les Fourmis, 74130 BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Corinne CHATELIN Avocat - France.

La marque SUNVAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNVAPO est expirée depuis le 15 juillet 2006.

Manufactory Nelson France a également déposé les autres marques suivantes : ALU'MECHES , KASHIKI , KIR.DERMINE , LIGHT MASS' , NELSONBOOK , IMPERATOR , PLANET , JIN , TURBO FLASH , MASC'HAIR


Manufactory Nelson France (Société anonyme) - Zone Industrielle Les Fourmis, 74130 BONNEVILLE - France - SIREN 309967461


Maître Corinne CHATELIN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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